SYSTEME U CENTRALE REGIONALE OUEST, DIMINUTIF SYSTEME U OUEST, Société coopérative à forme anonyme
Numéro de dépôt :
4274509
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/05/2026
Présentation de la marque Le Ma caroN
Déposée le 24 mai 2016 par la société SYSTEME U CENTRALE REGIONALE OUEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Ma caroN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la société SYSTEME U CENTRALE REGIONALE OUEST domicilié(e) ZI Belle Etoile Antares, Place des Pléiades - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 867 800 427 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. VIDAL Marion domicilié(e) Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque Le Ma caroN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SYSTEME U CENTRALE REGIONALE OUEST, DIMINUTIF SYSTEME U OUEST, Société coopérative à forme anonyme - ZI Belle Etoile Antares, Place des Pléiades - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 867800427
IPSILON FERAY LENNE CONSEIL, Mme. VIDAL Marion - Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46
Inscription le 10 décembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775570 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10
Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; sacs, sachets ou enveloppes en matières plastiques pour l'emballage ; papier d'emballage et de conditionnement ; sac, sachets en papier pour l'emballage ; carton d'emballage.
Café, thé, cacao et succédanés du café ; glaces alimentaires ; glaces aux fruits ; sorbets [glaces alimentaires] ; pâte à desserts non compris dans d'autres classes ; confiseries glacées ; chocolats ; gaufres ; préparations faites de céréales ; pâtes à tartiner à base de chocolat ou de caramel ; miel ; épices ; décorations sucrées pour gâteaux.
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; promotion de services de vente au détail pour le compte de tiers par la mise en ligne de coupons et de liens Internet permettant l'accès à la vente au détail, y compris par le biais de sites Web, plates-formes en ligne, Smartphones, téléphones mobiles et autres périphériques mobiles ; présentation de produits à des fins de vente au détail dans le domaine alimentaire et des boissons ; publicité ; publicité sur tout support de communication y compris les réseaux informatiques et réseaux de téléphonie mobile, sous forme de données, texte, images, sons ou toutes les combinaisons de ceux-ci, pour la vente de produits et services, ainsi que la fourniture d'informations sur les produits à des fins de publicité et de vente ; exposition à titre commercial ou de publicité ; promotion de produits pour des tiers.
Fourniture (transmission) des catalogues de produits en ligne ; fourniture d'accès aux tiers au traitement électronique des commandes, nommément des ordres de transaction et de commande via des sites Web, plates-formes en ligne, Smartphones, téléphones mobiles et autres périphériques mobiles.
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